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Mentions Légales

Dernière mise à jour : Novembre 2024

1. Éditeur du site

Raison sociale : TitritSoft

Forme juridique : Auto-entreprise / SARL (à préciser)

Siège social : Salé, Maroc

ICE : [À compléter avec votre numéro ICE]

RC : [À compléter avec votre numéro RC]

Patente : [À compléter avec votre numéro de patente]

Email : contact@titritsoft.ma

LinkedIn : Yassine Ait Said

Calendly : Réserver un call

2. Directeur de publication

Le directeur de la publication du site titritsoft.ma est [Nom du gérant/directeur].

3. Hébergement du site

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA

Site web : vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de TitritSoft ou de ses partenaires.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de TitritSoft.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles 2-64 et suivants de la loi marocaine n° 2-00 relative aux droits d'auteur et droits voisins.

5. Limitation de responsabilité

TitritSoft s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, TitritSoft ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, TitritSoft décline toute responsabilité :

  • Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
  • Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
  • Pour tous dommages directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder

6. Liens hypertextes

Le site titritsoft.ma peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. TitritSoft n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

La mise en place de liens hypertextes vers le site titritsoft.ma nécessite une autorisation préalable écrite. Cette autorisation peut être demandée à l'adresse : contact@titritsoft.ma

7. Cookies

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8. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit marocain.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux de Casablanca, Maroc.

9. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Email : contact@titritsoft.ma

LinkedIn : Yassine Ait Said

Calendly : Réserver un call

Adresse : Salé, Maroc

Horaires : Lun-Ven 9h-19h | Sam 10h-14h